Permaculture Commons

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Recherche sur statuts

Se renseigner sur ces possibilités rapidement.

Aussi prendre contact avec tous ceux qui sont deja engagé dans des luttes pour des statuts corespondants au besoin de collectif, pour ne pas avoir un hierarchie de faite ni une élite qui dirige mais une charte éthique. Ainsi que ceux qui luttent des statuts éco-habitat, etc.


Plan 1

_Etablir une chart qui établit la dynamique d'intergration. Ex: Un mois statut invité, un an à l'essaye, suit inclusion. Exister en permaculture, (précisions possibles ) Participer aux réunions/cercles de parole/decissions. A l'issu de la periode d'essaye inclusion des personnes. _Etablir un contrat entre membres de la comunauté qui stipule que les cadres du lieu, ce qui s'occupe des cas difficiles et bloqués (Ex: si certains souhaitent que d'autres partent, ou si il y a des cas contraire à l'éthique qui donnerat droit aux autrs de demander le depart, par consensus ou un droit inviduel à voir) Et qui lie la propriete de telle sorte que Amerique ait lr titre de propriete mais soit engagé à des domages et interet envers tous les membres au cas ou il le vendrait (et à quel hauteur). Il incluerait des provisions quant aux engagement collectif pour les taxes et autres affaires de gestion du lieu (assurances, etc.) ainsi que le devenir dans l'apres Aymeric (engager sa decendance ou un preacoord pour le donner à une fondation, par exemple en integrant le devoir dans le contrat et la charte que fonder la fondation au bout de 10 ans soit inscrit au design). Ceci donnerait un syteme d'engagement sur trois couches et contournerait les problemes de statut rencontré sur la couche de la titre de propriété dans l'idée de faire une transition à un titre collectif, et quant à son suivi avec des arrivées et départs (payer des tres fortes taxes a chaque re-écriture pour inclure un nouveau)

Pourrait établir une stratégie et resource pour installations comunautaires et pour le mouvement de transition face à la légistlasion en France. C'est un projet autant à l'échelle locale que nationale

Plan deux

Pour ne plus devoir inclure ou exlure des gens le mettre en commons totale, propriété de l'humanité. La terre ne pourait plus ni et vendu-acheté ni exploité (ce serait inscrit).C'est un statut à rechercher mais cela pourrait etre une revendication globale aussi. Si des difficultés humaines se passent c'est le devoir de tous de les soigner meme si des gens arrivent directement avec des problemes ou en causant.


¤ Les difficultés d'avoir un titre en commeun sont notament dus au fait de frais importantes dés le départ ou l'arrivé de nouvelles personnes.

Aujourd'hui on a parlé de solution ou le titre est au nom d'une personne morale (ou loué par), du coup les enjeux de pouvoir ou interets sont repércutées à ce niveau (une personne morale est toujours plus ou moins assise sur quelques personnes physiques, les modalités souhaités et les implementations possibles restent à definir.

Je rappel que si ces choses paraissent de gros morceaux les enjeux le sont aussi, beaucoup de monde face à cela, d'autres qui s'accomodent et certains ou abandonnent.